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MonAntiNuisible est édité à titre non professionnel par une personne physique qui, pour préserver son anonymat, use de la faculté prévue à l'article 1-1, II de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ses éléments d'identification personnelle ont été communiqués à l'hébergeur du site, mentionné ci-dessous.
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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, article 1-1, II, version en vigueur depuis le 23 mai 2024 (Légifrance).
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est l'éditeur du site, personne physique éditant à titre non professionnel (article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982). Son identité est connue de l'hébergeur, qui est tenu au secret professionnel à son égard, sauf vis-à-vis de l'autorité judiciaire (LCEN, article 1-1, II).
Responsable du traitement des données
Le responsable du traitement des données personnelles est Christophe Rapiteau, joignable par e-mail à contact@monantinuisible.fr (voir la politique de confidentialité).
Hébergeur
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Contact
Pour toute question, demande de correction ou de retrait : contact@monantinuisible.fr.
Droit de réponse
Toute personne nommée ou désignée sur le site dispose d'un droit de réponse. L'éditeur ayant conservé l'anonymat, la demande peut être adressée à l'hébergeur, qui la transmet sans délai au directeur de la publication (LCEN, article 1-1, III). Elle peut aussi être envoyée à contact@monantinuisible.fr.
Données des professionnels
Les fiches des professionnels reprennent les données publiques du répertoire Sirene (Insee), sous licence ouverte, à la date indiquée sur chaque fiche. Pour un entrepreneur individuel, seule la commune est affichée. Chaque fiche permet d'en demander la correction ou le retrait : corriger ou retirer une fiche. Un professionnel peut aussi s'opposer à sa présence par simple e-mail à contact@monantinuisible.fr, adressé au responsable du traitement, Christophe Rapiteau.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.
Coordonnées relevées des professionnels
Le téléphone et le site d'un professionnel, y compris d'un entrepreneur individuel, sont relevés sur le site de l'entreprise ou sur un annuaire ou une fiche Google, avec page source et date du relevé (indiquées sur la fiche), recoupés avec le registre (Sirene, BODACC). Pour un entrepreneur individuel, la fiche affiche son enseigne et sa commune, jamais son nom ni son adresse. Pour vous opposer à la présence de votre fiche, écrivez à contact@monantinuisible.fr : la demande est traitée sous 72 heures et la fiche retirée.
Crédits
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